Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME JEANS
AR-TOP SARL

Numéro de dépôt :
93484020
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque TIME JEANS

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AR-TOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIME JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AR-TOP domicilié(e) 15 Rue Réaumur, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 516 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AR-TOP SARL - France.

La marque TIME JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME JEANS est expirée depuis le 17 septembre 2003.

AR-TOP a également déposé les autres marques suivantes : MOTOR BIKE BOY , VALERIA MUTTI , YVES BERTELIN , TIME ENGINE , ARTOP


AR-TOP SARL - 15 Rue Réaumur, 75003 PARIS - France - SIREN 997516810


AR-TOP SARL - France


Inscription le 9 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313875 - Publication au BOPI 2001-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques